La matinée du mercredi 28 mars 2018 a vu le lancement du projet EcoCIRC.

Entrée des Mines Paris Tech, 60 Boulevard Saint-Michel, 75006 Paris

A cette occasion le Matériaupôle et le CGS Mines ParisTech avec Joël Ntsondé (Doctorant en économie de Mines ParisTech et initiateur du projet EcoCIRC) ont organisé une conférence d’information, de rencontre et de réflexion sur la place de l’économie circulaire dans la commande publique.

Avec près de 80 participants, à la fois des acteurs publics, des curieux mais aussi des entreprises sensibles à la question de l’économie circulaire, la salle Charcot des Mines ParisTech fut bien remplie.

Organisation de la matinée

Bernard Fontaine, Président du Matériaupôle a ouvert la conférence

Elie Yebouet,  Vice-président du Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB) et délégué à la recherche, à l’innovation et à l’enseignement supérieur ; a rappelé son soutien au projet EcorCIRC. Il a aussi prodigué ses plus vifs encouragements à Joël Ntsondé pour sa thèse.

Joël Ntsondé et Arnaud Bousquet, directeur du Matériaupôle, ont ensuite exposé les enjeux du projet EcoCIRC.

Enfin des pistes d’études et d’applications ont été étudiées lors d’une séquence de questions-réponses et une table-ronde composée de :

Économie circulaire : explication et objectifs globaux

Le concept d’économie circulaire regroupe l’ensemble des initiatives visant à minimiser l’utilisation de ressources en favorisant leur réemploi ou, à défaut, leur recyclage.

Le Grenelle de l’environnement de 2007, la Loi sur la Transition énergétique et pour la Croissance Verte de 2014 ou encore la création d’un Institut d’économie circulaire en 2013 sont autant de démarches législatives et administratives allant en ce sens.

Des objectifs de réductions de 48% d’émissions de C0² d’ici 2030 et de 53% de ressources primaires d’ici 2050 ont été annoncés.

Toutefois l’application concrète de ces principes est parfois jugée trop complexe par les acteurs s’y essayant.

La commande publique, le levier de développement EcoCIRC

La commande publique représente un des principaux leviers d’action des collectivités territoriales (10% du PIB et 200 milliards d’euros). De plus l’échelon territorial est particulièrement bien adapté pour enclencher et structurer une dynamique collective autour de l’économie circulaire.

C’est pourquoi  les entreprises d’économie circulaire (EEC) et les collectivités territoriales ont naturellement intérêt à s’associer dans ces démarches.

Les freins juridiques

Le concept parfois flou « d’économie circulaire » est en apparence, difficile à faire valoir face à la non-discrimination imposée par le Code des Marchés Publics. Ainsi il existe un risque juridique d’invalidation des critères d’appels d’offre et donc une annulation des appels d’offre conclus au préalable.

Pour pallier cela, on peut constituer des appels d’offres plus adaptés pour impliquer au mieux les entreprises d’économie circulaire (EEC). Par exemple en adoptant une approche multi-critères: intégrer la notion de coût global plutôt que du seul coût d’acquisition. Il est aussi possible de pondérer davantage le faible impact écologique. Il existe un très large éventail de critères à utiliser.

Les freins pratiques

En dehors des risques juridiques, plusieurs facteurs sont à envisager:

Le sourcing fournisseurs doit encore être développé pour éviter des appels d’offres sans réponse . On a aussi pu noter l’absence sinon la méconnaissance de carnets d’adresse des EEC dans les différents secteurs.

Les EEC sont souvent trop petites pour répondre pleinement aux appels d’offres. Mais en développant les partenariats-entreprises, celles-ci pourraient le faire plus aisément. Des outils inspirés de la Plateforme Noé, existante à Bordeaux, seraient à développer en ce sens.

Par ailleurs les maîtres d’ouvrages ont parfois du mal à assurer la qualité et la traçabilité des matériaux réemployés tels que les terres excavées afin de répondre au Label Biosourcé.

La société Wéco a mis en lumière d’autres difficultés inhérentes à l’innovation:

On voit parfois une réticence même sur l’innovation “c’est trop innovant, trop incertain, trop ambitieux”[…], comment en plus  la combiner avec des problématiques d’économie circulaire?

C’est pourquoi lancer des projets concrets dans le cadre EcoCIRC pourrait lever des freins psychologiques.

Un projet d’étude et des perspectives d’avenir

Lever ces freins pratiques est un des objectifs du projet EcoCIRC. Constituer ainsi des process reproductibles devrait favoriser à long terme les initiatives d’économies circulaires et leur concrétisation.

Pour Joël Ntsondé:

Joel Ntsondé

Joel Ntsondé

Nous souhaitons produire des livrables qui seront ensuite utilisés par les acheteurs. Cela permettra d’intégrer plus facilement l’économie circulaire à leur cahier des charges. Nous nous concentrerons dans un premier temps sur les secteurs du BTP et du mobilier.

Enfin à plus long terme, des outils plus robustes d’évaluation des externalités (positives et négatives) permettraient de rendre ces critères plus solides.

Antoine Clousier